{"id":3365,"date":"2017-09-07T15:46:56","date_gmt":"2017-09-07T19:46:56","guid":{"rendered":"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/?p=3365"},"modified":"2020-03-04T23:29:56","modified_gmt":"2020-03-05T04:29:56","slug":"realisateur-quoi-partager-comment-remunerer","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/realisateur-quoi-partager-comment-remunerer\/","title":{"rendered":"LE R\u00c9ALISATEUR : QUOI PARTAGER ET COMMENT R\u00c9MUN\u00c9RER ?"},"content":{"rendered":"<p>Dans la cadre de ma pratique aupr\u00e8s des musiciens, une question m\u2019est pos\u00e9e <strong><u>tr\u00e8s<\/u><\/strong> fr\u00e9quemment : \u00ab Dois-je partager mes droits d\u2019auteur avec le r\u00e9alisateur de mon album, et ce, m\u00eame si je l&#8217;ai pay\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n<p>Avant toute chose, il est \u00e9videmment primordial que cette question soit r\u00e9gl\u00e9e AVANT que le travail ne soit entam\u00e9. En effet, l&#8217;implication du r\u00e9alisateur constitue g\u00e9n\u00e9ralement une zone grise et diverses remises en question peuvent survenir un fois l&#8217;enregistrement termin\u00e9.<\/p>\n<p>[Petit rappel linguistique\u00a0: le terme anglais <em>producer<\/em>\u00a0r\u00e9f\u00e8re au r\u00e9alisateur; non pas au producteur, lequel est traduit par <em>maker<\/em>. Pour un rappel des fonctions du <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/6-termes-a-maitriser-mieux-comprendre-droits-musicaux\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\"><u>producteur<\/u><\/a>, je vous r\u00e9f\u00e8re \u00e0 un de mes articles \u00e0 ce sujet. Pour plus d&#8217;information sur le <em>beatmaker<\/em>, c&#8217;est <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/le-beatmaker-quels-sont-ses-droits\/\">ici<\/a>.]<\/p>\n<p><strong>DROIT SUR L&#8217;ENREGISTREMENT \/ DROIT SUR L&#8217;OEUVRE MUSICALE \u00a0?<\/strong><\/p>\n<p>En plus de sa r\u00e9mun\u00e9ration forfaitaire (s&#8217;il y a), le r\u00e9alisateur participera-t-il aux ventes des enregistrements qu\u2019il a r\u00e9alis\u00e9s et\/ou percevra-t-il une redevance \u00e0 titre de co-auteur ?<\/p>\n<p>Autrement dit, jouira-t-il de droits sur la bande ma\u00eetresse ou plut\u00f4t de droits sur l&#8217;\u0153uvre musicale ?<\/p>\n<p>Il s&#8217;agit d&#8217;un choix des parties : de facto, rien n&#8217;est obligatoire!<\/p>\n<p>Toutefois, et bien qu\u2019il m\u2019arrive encore tr\u00e8s souvent de voir des r\u00e9alisateurs grassement r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s demander 50 % des revenus d\u00e9coulant des ventes d&#8217;albums ou carr\u00e9ment 50 % des droits de propri\u00e9t\u00e9 sur les bandes ma\u00eetresses (ce que je d\u00e9conseille habituellement \u00e0 mes clients\u00a0!), l\u2019usage de l\u2019industrie musicale veut que le r\u00e9alisateur re\u00e7oive une part des revenus de ventes d&#8217;albums ou des enregistrements r\u00e9alis\u00e9s\u00a0variant entre 2 % et 5 % du <span style=\"text-decoration: underline;\">prix de gros<\/span> &#8211; commun\u00e9ment, les <em>points<\/em> de r\u00e9alisateur.<\/p>\n<p>*** La m\u00e9thode de calcul bas\u00e9e sur le <em>prix de gros<\/em> demeure toujours valide et d&#8217;actualit\u00e9, mais de plus en plus de producteurs favorisent un partage des revenus bas\u00e9 sur les revenus nets\u00a0(revenus totaux moins co\u00fbts de production et\/ou de commercialisation). Dans ce cas, sachant que le standard de 2 % \u00e0 5 % repr\u00e9sente g\u00e9n\u00e9ralement environ 1\/5 de la redevance globale vers\u00e9e \u00e0 l&#8217;artiste sur l&#8217;album, il devient pertinent de calculer son \u00e9quivalent, pour en faciliter l&#8217;application. \u00c0 titre d&#8217;exemple, si le producteur partage avec l&#8217;artiste 50\/50 sur les revenus nets, la part du r\u00e9alisateur pourrait \u00e9quivaloir \u00e0 10 % des ventes d&#8217;albums (1\/5 de la part de 50 % de l&#8217;Artiste). Inclut-on aussi les revenus li\u00e9s \u00e0 la synchronisation? Aux droits voisins? Pas forc\u00e9ment : tout est une question de n\u00e9gociation! ***<\/p>\n<p>Cela dit, il est compr\u00e9hensible qu\u2019un r\u00e9alisateur puisse pr\u00e9f\u00e9rer le partage des droits d\u2019auteur <em>\u00a0<\/em>: les sources de revenus d\u00e9coulant de l\u2019exploitation de l\u2019\u0153uvre musicale s\u2019av\u00e8rent plus int\u00e9ressantes que les (feues) ventes d\u2019albums. [Pour plus d\u2019information sur les \u0153uvres musicales et leurs sources de revenus, je vous renvoie <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/6-termes-a-maitriser-mieux-comprendre-droits-musicaux\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">ici<\/a> et <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/qui-fait-quoi-socan-sodrac-soproq-artisti\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">ici<\/a>\u00a0!]<\/p>\n<p>La question <em>\u00e0 cent piastres\u00a0<\/em>: le m\u00e9rite-t-il\u00a0vraiment ?<\/p>\n<p><strong>R\u00c9ALISATEUR ou R\u00c9ALISATEUR\/AUTEUR\/COMPOSITEUR<\/strong><\/p>\n<p>Pour que le r\u00e9alisateur per\u00e7oive une part des droits d\u2019auteur sur l\u2019\u0153uvre musicale, destin\u00e9s de facto aux auteurs et aux compositeurs, encore faut-il qu\u2019il se soit impliqu\u00e9 \u00e0 ce titre\u00a0! Et je ne parle pas ici de conseils artistiques ou de changements mineurs dans la structure musicale, pour lesquels il re\u00e7oit g\u00e9n\u00e9ralement et par ailleurs sa r\u00e9mun\u00e9ration\u00a0!<\/p>\n<p>Ma position est claire \u00e0 cet effet : les droits d&#8217;auteur sur les \u0153uvres appartiennent aux cr\u00e9ateurs des \u0153uvres; aux auteurs et aux compositeurs. Et comprenez-moi bien : si le r\u00e9alisateur est un co-compositeur ou m\u00eame l&#8217;unique auteur ou compositeur de l&#8217;\u0153uvre en question, il tombe \u00e9videmment sous le sens qu&#8217;il soit consid\u00e9r\u00e9 \u00e0 ce titre et qu&#8217;il per\u00e7oive les redevances qui lui sont dues.<\/p>\n<p>Dans le cas contraire cependant, une cession de ces droits doit \u00eatre longuement r\u00e9fl\u00e9chie.<\/p>\n<p>Quel a \u00e9t\u00e9 son apport artistique ? Quelle \u00e9tait l\u2019intention des parties lors des <em>brainstorms<\/em> de cr\u00e9ation \u2013 voulaient-elles cr\u00e9er une \u0153uvre collective\u00a0? Comment tracer la ligne entre la r\u00e9alisation et la composition\u00a0?<\/p>\n<p>Vous l&#8217;aurez compris : il s\u2019agit rarement d\u2019une situation limpide o\u00f9 un r\u00e9alisateur ne prodigue qu\u2019un simple conseil technique ou compose l&#8217;enti\u00e8ret\u00e9 de l&#8217;\u0153uvre. Ces questions baignent g\u00e9n\u00e9ralement dans une zone tr\u00e8s grise.<\/p>\n<p>Et une telle analyse peut s\u2019av\u00e9rer difficile \u00e0 effectuer une fois le travail termin\u00e9. Comme l&#8217;\u00e9nonce cette douce expression : <em>mieux vaut pr\u00e9venir que gu\u00e9rir<\/em>. Discutez-en et pr\u00e9voyez un contrat.<\/p>\n<p><strong>DROITS <em>\u00c9CONOMIQUES<\/em><\/strong><\/p>\n<p>Comme je l\u2019ai d\u00e9j\u00e0 mentionn\u00e9 <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/droit-dauteur-quelques-notions-de-base\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">ici<\/a>, le droit d\u2019auteur implique une valeur marchande : son titulaire peut s\u2019en servir pour transiger. Autrement dit, il m\u2019arrive aussi tr\u00e8s fr\u00e9quemment de constater des ententes verbales entre deux individus, pr\u00e9cisant qu\u2019en contrepartie du travail gratuit ou \u00e0 rabais du r\u00e9alisateur, impliquant g\u00e9n\u00e9ralement le pr\u00eat de son studio d&#8217;enregistrement, ce dernier aura droit \u00e0 une part plus importante des ventes d&#8217;albums et\/ou \u00e0 des droits d\u2019auteur (des droits d&#8217;ex\u00e9cution publique d\u00e9coulant de la SOCAN par exemple.)<\/p>\n<p>Bien que j&#8217;affectionne davantage le partage des revenus d\u00e9coulant des ventes au partage des droits d&#8217;auteur, ces ententes sont \u00e9videmment tout \u00e0 fait l\u00e9gitimes\u00a0et il appartient \u00e0 chacun d\u2019en \u00e9tablir les bases \u2013 et surtout d&#8217;en comprendre la port\u00e9e\u00a0!<\/p>\n<p>L&#8217;id\u00e9e n&#8217;est pas de nier le travail tr\u00e8s souvent essentiel du r\u00e9alisateur, mais bien de\u00a0comprendre l&#8217;ensemble des droits en jeu et d&#8217;\u00e9tablir les bases d&#8217;une entente juste pour les deux parties eu \u00e9gard \u00e0 l&#8217;implication de chacun.<\/p>\n<p><strong>QUELQUES POINTS \u00c0 DISCUTER&#8230;<\/strong><\/p>\n<p>Voici une liste non exhaustive des points qui devraient faire l&#8217;objet d&#8217;une discussion et d&#8217;une entente \u00e9crite avant m\u00eame d&#8217;enfoncer sur le bouton <em>enregistrer\u00a0<\/em>:<\/p>\n<p>Quelle est la r\u00e9mun\u00e9ration du r\u00e9alisateur ? Qu\u2019inclut-elle comme services\u00a0? Qu&#8217;entend-on par services de r\u00e9alisation? \u00a0Quelle est l&#8217;intention des parties quant \u00e0 leur collaboration ?<\/p>\n<p>Le r\u00e9alisateur d\u00e9tient-il un droit de propri\u00e9t\u00e9 sur les bandes ma\u00eetresses (\u00e0 titre de producteur &#8211; notamment parce qu&#8217;il aurait <em>investi<\/em>\u00a0en fournissant son studio d&#8217;enregistrement) ? Sur les \u0153uvres musicales (\u00e0 titre d&#8217;auteur et\/ou compositeur parce qu&#8217;il en serait un) ?<\/p>\n<p>Partage des revenus \u00e0 titre de droits d\u2019auteur\u00a0? Partage des revenus d\u00e9coulant des ventes\u00a0?<\/p>\n<p>Participe-t-il aux droits voisins (SOPROQ, ARTISTI, SoundExchange) ?<\/p>\n<p>Est-il possible pour le r\u00e9alisateur d\u00e9tenteur de droits d&#8217;effectuer un remix des \u0153uvres?<\/p>\n<p>Date limite pour la livraison des bandes ma\u00eetresses, [&#8230;].<\/p>\n<p>&#8212; Encore une fois, l&#8217;important est de sceller le tout dans un contrat. Il me fera plaisir de vous guider dans sa r\u00e9daction ou d&#8217;en discuter davantage par t\u00e9l\u00e9phone ou courriel.<\/p>\n<p>:: Photo par\u00a0<a href=\"http:\/\/unsplash.com\/photos\/WOg0O8u6THw?utm_source=unsplash&amp;utm_medium=referral&amp;utm_content=creditCopyText\">Jo\u00e3o Silas, via<\/a>\u00a0<a href=\"http:\/\/unsplash.com\/?utm_source=unsplash&amp;utm_medium=referral&amp;utm_content=creditCopyText\">Unsplash<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Dans la cadre de ma pratique aupr\u00e8s des musiciens, une question m\u2019est pos\u00e9e tr\u00e8s fr\u00e9quemment : \u00ab Dois-je partager mes droits d\u2019auteur avec le r\u00e9alisateur de mon album, et ce, m\u00eame si je l&#8217;ai pay\u00e9 ? \u00bb Avant toute chose, il est \u00e9videmment primordial que cette question soit r\u00e9gl\u00e9e AVANT que le travail ne soit<a class=\"excerpt-read-more\" href=\"https:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/realisateur-quoi-partager-comment-remunerer\/\" title=\"ReadLE R\u00c9ALISATEUR : QUOI PARTAGER ET COMMENT R\u00c9MUN\u00c9RER ?\">&#8230; Read more &raquo;<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":3330,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"image","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","enabled":false}}},"categories":[151,167],"tags":[179,175,178,148,176,170,174,173,177,169,180],"jetpack_publicize_connections":[],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v22.2 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>LE R\u00c9ALISATEUR : QUOI PARTAGER ET COMMENT R\u00c9MUN\u00c9RER ? | MENON B<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Certains l&#039;appellent r\u00e9alisateur, d&#039;autres producer. 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