{"id":3464,"date":"2018-08-08T14:49:45","date_gmt":"2018-08-08T18:49:45","guid":{"rendered":"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/?p=3464"},"modified":"2020-06-05T12:29:24","modified_gmt":"2020-06-05T16:29:24","slug":"partage-des-droits-dauteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/partage-des-droits-dauteur\/","title":{"rendered":"COMMENT PARTAGER LES DROITS D&#8217;AUTEUR DANS UN GROUPE ?"},"content":{"rendered":"<p>Pour une grande majorit\u00e9 de groupes musicaux et d\u2019artistes, cr\u00e9er et exercer son art repr\u00e9sente davantage une d\u00e9pense qu\u2019un revenu (pour une mise en situation simple, voir <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/la-socan-et-les-prestations-sur-scene\/\">ici<\/a>). \u00c9videmment, cette probl\u00e9matique doit faire l\u2019objet d\u2019une vaste r\u00e9flexion sociale, mais en attendant la solution, plusieurs doivent se contenter <em>de passion et de plaisir<\/em>.<\/p>\n<p>C\u2019est du moins dans cette optique que de nombreux groupes se vident les tripes, le vendredi soir aux studios de Rouen : \u00ab les spectacles paient tout juste les bi\u00e8res et les cordes de guitares : pas grave, au moins on trippe! \u00bb.<\/p>\n<p>Un matin cependant, un <em>buzz<\/em> survient&nbsp;: l\u2019attention m\u00e9diatique s\u2019empare du projet et le nouveau <em>single<\/em> est sous le feu des projecteurs. Des revenus importants pourraient en d\u00e9couler, notamment en raison de ses passages radio \u2013 on vous sugg\u00e8re alors de vous inscrire aux <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/qui-fait-quoi-socan-sodrac-soproq-artisti\/\"><em>soci\u00e9t\u00e9s de gestion collectives<\/em><\/a>.<\/p>\n<p>Une question, pourtant banale, vous est alors pos\u00e9e&nbsp;:<\/p>\n<h4>QUI D\u00c9TIENT LES DROITS D&#8217;AUTEUR SUR LE <em>SINGLE?<\/em><\/h4>\n<p>Et par <em>droits<\/em>, j\u2019entends (1) les droits d&#8217;auteur reconnus au producteur et \u00e0 l\u2019artiste interpr\u00e8te et (2) les droits d&#8217;auteur reconnus \u00e0 l\u2019auteur et au compositeur (pour plus d&#8217;information sur les notions pr\u00e9c\u00e9dentes, voir <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/6-termes-a-maitriser-mieux-comprendre-droits-musicaux\/\">ici<\/a> ou <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/les-droits-voisins-quoi-qui-comment\/\">ici<\/a>).<\/p>\n<p>Alors que les premiers sont g\u00e9n\u00e9ralement clairement d\u00e9finis et identifiables (le producteur finance l\u2019enregistrement et l\u2019artiste interpr\u00e8te <em>interpr\u00e8te<\/em> l\u2019\u0153uvre sur l\u2019enregistrement), ce sont les droits d&#8217;auteur reconnus \u00e0 l\u2019auteur et au compositeur qui peuvent parfois faire l\u2019objet d\u2019une discorde \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un groupe.<\/p>\n<p>Autrement dit, qui a \u00e9crit\/compos\u00e9 quoi?<\/p>\n<p>Cet aspect g\u00e9n\u00e9ralement tabou au sein d\u2019un groupe m\u00e9rite la plus grande attention et id\u00e9alement, <strong>une entente \u00e9crite<\/strong>.<\/p>\n<h3>QUELQUES PISTES DE R\u00c9FLEXIONS<\/h3>\n<p>Bien que le chanteur et le guitariste (parfois le clavi\u00e9riste, et encore plus rarement le bassiste ou le batteur) soient tr\u00e8s souvent les premiers \u00e0 pr\u00e9tendre aux droits sur la composition, il n\u2019existe aucune instruction pr\u00e9cise \u00e0 cet effet dans la Loi. &nbsp;Le <a href=\"http:\/\/utopsie.com\/work\/menonb\/droit-dauteur-quelques-notions-de-base\/\">principe<\/a> g\u00e9n\u00e9ral voulant que tous ceux ayant particip\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation soient consid\u00e9r\u00e9s \u00e0 titre d\u2019auteur, il est logique \u00e0 mon avis que le partage des droits d&#8217;auteur au sein d\u2019une formation musicale refl\u00e8te le contexte de cr\u00e9ation, en studio ou ailleurs.<\/p>\n<p>Voici quelques pistes de r\u00e9flexion\u2026 en vue d\u2019alimenter une \u00e9ventuelle discussion de groupe&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>En ce qui me concerne (d&#8217;autres, incluant des avocats, sont apparemment d&#8217;avis contraire), l&#8217;\u0153uvre musicale est plus qu\u2019une m\u00e9lodie vocale, trois accords et des paroles&nbsp;: elle est le fruit d\u2019une r\u00e9flexion artistique, en groupe ou seul. Lorsqu\u2019un guitariste entre dans mon bureau et pr\u00e9tend d\u00e9tenir l\u2019ensemble des droits sur la composition d\u2019une \u0153uvre musicale en raison du fait qu\u2019il a propos\u00e9 un encha\u00eenement de cinq accords majeurs au reste des membres du groupe, ma premi\u00e8re question est \u00e0 savoir si l\u2019\u0153uvre musicale a \u00e9volu\u00e9, chang\u00e9 ou a pris une nouvelle couleur entre le moment de son entr\u00e9e au studio et celui de sa sortie; suite au <em>jam<\/em>. Si sa r\u00e9ponse est positive, il a g\u00e9n\u00e9ralement r\u00e9pondu lui-m\u00eame \u00e0 sa propre interrogation.<\/li>\n<li>L\u2019apport artistique, qu\u2019il soit musical ou non, influe g\u00e9n\u00e9ralement une composition, et il est \u00e0 mon avis injuste pour l\u2019esprit cr\u00e9ateur du groupe de r\u00e9duire la composition musicale au travail pr\u00e9liminaire et g\u00e9n\u00e9ralement inachev\u00e9 d\u2019un des membres. \u00c9videmment, le statut d&#8217;auteur\/compositeur unique existe; l\u2019id\u00e9e est d\u2019assurer une \u00e9quit\u00e9 au sein du groupe et de prendre conscience de l\u2019apport de chacun. Par exemple, certains pr\u00e9f\u00e8rent simplement s\u00e9parer les cr\u00e9dits d\u2019auteur \u00e0 parts \u00e9gales entre les membres du groupe, sans distinction particuli\u00e8re.<\/li>\n<li>Par exp\u00e9rience, le batteur d\u2019un groupe musical est le mouton noir de la bande en ce qui concerne les droits d&#8217;auteur. Ceux qui per\u00e7oivent encore ce poste comme \u00e9tant la part primitive de la formation, d\u00e9nu\u00e9e de toute \u00e9motion ou sensibilit\u00e9, oublient g\u00e9n\u00e9ralement que le batteur con\u00e7oit l\u2019ossature d\u2019une chanson, parfois m\u00eame sa signature. \u00c0 titre d&#8217;exemple,&nbsp;<em>We Will Rock You<\/em> (Queen) et <em>When the Levee Breaks<\/em> (Led Zeppelin) seraient-elles ce qu\u2019elles sont sans celui derri\u00e8re ses <em>tambours&nbsp;<\/em>? Bref, le batteur n\u2019estime pas seulement ses deux coupons de <em>Bor\u00e9ale<\/em> par spectacle, une part des droits d&#8217;auteur pourrait \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9e et justifi\u00e9e lorsqu&#8217;applicable.<\/li>\n<li>Partager de fa\u00e7on \u00e9quitable les droits d&#8217;auteur au sein d\u2019un groupe permet notamment de soulager certaines frustrations, occasionn\u00e9es entre autres par les faibles revenus (ou leur inexistence). Le partage n\u2019a pas n\u00e9cessairement besoin d\u2019\u00eatre \u00e9gal : il suffit parfois de reconna\u00eetre l\u2019apport de l\u2019un pour renforcer l\u2019esprit d\u2019\u00e9quipe permettant de poursuivre l\u2019aventure.<\/li>\n<li>Chacun demeure libre d\u2019aborder le sujet de la fa\u00e7on qu\u2019il le souhaite \u2013 je sugg\u00e8re toutefois de le faire dans un lieu commun et dans un esprit de collaboration&nbsp;: le vendredi soir, apr\u00e8s une r\u00e9p\u00e9tition de trois heures, le chanteur et les autres membres dans des coins oppos\u00e9s du studio, est \u00e0 \u00e9viter.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En bref, toute personne participant \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019une \u0153uvre peut \u00e9ventuellement pr\u00e9tendre \u00e0 des droits&nbsp;: une entente au sein du groupe ainsi qu\u2019avec toute tierce partie collaborant \u00e0 la composition (i.e. r\u00e9alisateur, arrangeur, musicien invit\u00e9, etc.) est donc toujours pertinente. Je vous sugg\u00e8re \u00e9videmment fortement de consulter un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en la mati\u00e8re pour vous guider dans la r\u00e9daction d&#8217;une telle entente!<\/p>\n<p>Je demeure disponible pour toute question!<\/p>\n<p>[Cr\u00e9dit photo : <a href=\"https:\/\/unsplash.com\/@honeypoppet\">Sandie Pollard<\/a>]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pour une grande majorit\u00e9 de groupes musicaux et d\u2019artistes, cr\u00e9er et exercer son art repr\u00e9sente davantage une d\u00e9pense qu\u2019un revenu (pour une mise en situation simple, voir ici). \u00c9videmment, cette probl\u00e9matique doit faire l\u2019objet d\u2019une vaste r\u00e9flexion sociale, mais en attendant la solution, plusieurs doivent se contenter de passion et de plaisir. 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